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Marques déposées par ALTUS
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La Carotte de Sable Fraîcheur des Landes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Carotte de Sable Fraîcheur des Landes
ALTUS, SCICA

Numéro de dépôt :
3938099
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2022
La Carotte de Sable Fraîcheur des Landes de ALTUS

Présentation de la marque La Carotte de Sable Fraîcheur des Landes

Déposée le 1 août 2012 par ALTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Carotte de Sable Fraîcheur des Landes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est ALTUS, SCICA domicilié(e) 6 Rue Emile Crouzet - 40160 - YCHOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTUS, M. PLAS Stéphan domicilié(e) 6 Rue Emile Crouzet - 40160 - YCHOUX - France.

La marque La Carotte de Sable Fraîcheur des Landes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938099.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Carotte de Sable Fraîcheur des Landes est expirée depuis le 1 août 2022.


ALTUS, SCICA - 6 Rue Emile Crouzet - 40160 - YCHOUX - France


ALTUS, M. PLAS Stéphan - 6 Rue Emile Crouzet - 40160 - YCHOUX - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Asperges Fraiches bénéficiant de l'IGP “ Asperges des Sables des Landes ” ; fruits frais ;

Emballage et entreposage de marchandises.